Mentions légales et politique de confidentialité

Mentions légales et politique de confidentialité

Vous êtes actuellement connecté au site Internet de La Sirène aux Yeux Verts éditions. 
L’utilisateur ayant accès à ce site s’engage à se conformer aux présentes conditions d’utilisation.

Hébergement

Société 1&1 IONOS SARL
Siège social : 7 place de la Gare
57200 Sarreguemines
France
La société 1&1 IONOS SARL est immatriculée au RCS de Sarreguemines sous le numéro 431 303 775 sise 7 place de la Gare, 57200 Sarreguemines

Réalisation

SCIC SARL Alteractifs – Agence More Than Words
42 rue de Maubeuge
75009 Paris

Éditeur

Directeur de la publication :  Alteractifs / Agence More Than Words
42 rue de Maubeuge
75009 Paris

Article 1 : Responsabilité

L’ensemble des informations accessibles via ce site est fourni en l’état.
Alteractifs ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations.
Alteractifs n’est pas responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations.
Alteractifs se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes informations notamment en actualisant ce site.
Alteractifs ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu’indirect, résultant d’une information contenue sur ce site.
L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires.

Article 2 : Lien hypertexte

Les sites extérieurs à La Sirène aux Yeux Verts éditions ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle d’Alteractifs, qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation.
La création de liens hypertextes vers le site La Sirène aux Yeux Verts éditions est soumise à l’accord préalable d’Alteractifs/Agence More Than Words. Pour toute demande, vous pouvez envoyer un message sur le site en sélectionnant le formulaire de contact.

Article 3 : problèmes techniques

En cas d’impossibilité d’accès au Site, en raison de problèmes techniques de toutes natures, l’Internaute ne pourra se prévaloir d’un dommage et ne pourra prétendre à aucune indemnité. L’indisponibilité, même prolongée et sans aucune durée limitative, d’un ou plusieurs services en ligne, ne peut être constitutive d’un préjudice pour les Internautes et ne peut aucunement donner lieu à l’octroi de dommages et intérêts de la part d’Alteractifs / Agence More Than Words.

Article 4 : Messagerie

Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, vous pouvez envoyer un message via le formulaire de contact. Important : Les messages que vous nous ferez parvenir par l’intermédiaire d’Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu’à ce qu’ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie.

Article 5 : Collecte des données RGPD

Les informations recueillies via notre formulaire et les adresses ip des visiteurs ne sont pas enregistrées ni exploitées à des fins commerciales ou privée. Le Formulaire de contact disponible sur le site La Sirène aux Yeux Verts éditions n’enregistre aucune donnée, il est uniquement destiné à mettre en relation le visiteur et La Sirène aux Yeux Verts éditions pour de futurs échanges. 
Les données collectées seront communiquées aux seuls destinataires suivants : la fondatrice de La Sirène aux Yeux Verts éditions. Les données sont conservées pendant une durée de 1 an.
Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données.
 Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter le service chargé de l’exercice de ces droits par mail : rgpd@lasireneauxyeuxverts.com Si le visiteur décide d’utiliser le formulaire de contact il accepte de ce fait l’utilisation de la donnée qu’il transmet à La Sirène aux Yeux Verts éditions et des mentions légales. 
Suivant la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, articles 39 et 40, 
l’utilisateur dispose du droit d’accéder, de rectifier, de supprimer et d’opposer ses données personnelles. L’exercice de ce droit s’effectue par :
Le formulaire de contact
Mail : rgpd@lasireneauxyeuxverts.com
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, la collecte et le traitement d’informations personnelles s’effectuent dans le respect de la vie privée.
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Article 6 : Propriété intellectuelle

Les marques, logos ainsi que les contenus du site de La Sirène aux Yeux Verts éditions (illustrations graphiques, textes…) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle et par le droit d’auteur.
La reproduction et la copie des contenus par l’Utilisateur requièrent une autorisation préalable du site. Dans ce cas, toute utilisation à des usages commerciaux ou à des fins publicitaires est proscrite.

Article 7 : Cookies

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous décidez d’accepter ou non l’utilisation de Cookies via notre bandeau disponible lors de votre première visite. L’utilisation des cookies ou autres traceurs sont destinés à des fins de statistiques de visites. Si vous acceptez nos conditions, les cookies seront conservés pour la durée légale de 1 an sauf dénonciation par l’utilisateur qui ferait la demande de supprimer les données qui lui sont rattachées avant cette période.

Retour haut de page